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1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : Oraya

Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

Nom et prénom : Raphaël Aubry

Adresse : 128 Rue La Boétie, 75008 Paris

Email : raphael@orayasystem.fr

SIRET : En cours d'immatriculation

TVA : Non applicable — article 293B du CGI

Directeur de la publication : Raphaël Aubry

2. HÉBERGEUR

Framer B.V. Rozengracht 207C — 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas framer.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site (textes, visuels, structure, logo) est la propriété exclusive d'Oraya. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. DONNÉES PERSONNELLES & RGPD

Responsable du traitement : Raphaël Aubry — Oraya raphael@orayasystem.fr

Données collectées :

Formulaire de contact : nom, email, téléphone, informations sur votre activité

Formulaire d'onboarding : données comptables et fichiers transmis dans le cadre d'une mission

Finalité :

 Qualification de votre éligibilité

 Réalisation de votre diagnostic

 Communication relative à votre mission

Base légale :

 Exécution d'un contrat (clients ayant passé commande)

 Intérêt légitime (prospects ayant rempli le formulaire de contact)

Durée de conservation :

 Prospects : 12 mois à compter du dernier contact

 Fichiers clients : supprimés après livraison de la mission

 Données de facturation : 10 ans conformément aux obligations légales

Destinataires : Raphaël Aubry et analystes financiers mandatés dans le cadre de votre

mission uniquement — soumis à confidentialité. Aucune cession à des tiers. Aucune

utilisation à des fins commerciales.

Transfert hors UE : Aucun — Typeform (Irlande) ✅ et Tally (Belgique) ✅

Vos droits (RGPD) : Conformément au Règlement Européen 2016/679, vous disposez des

droits d'accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité sur vos données.

Pour exercer vos droits : raphael@orayasystem.fr — réponse sous 30 jours ouvrés.

Réclamation : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) 3 place de

Fontenoy — TSA 80715 — 75334 Paris Cedex 07 www.cnil.fr

5. COOKIES

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